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Marques déposées par Jean Jacques Léoni
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COEUR DU BASSIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DU BASSIN
Jean Jacques Léoni
Camel Zermane
Michel Rouselle

Numéro de dépôt :
3871637
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/11/2021
COEUR DU BASSIN de Jean Jacques Léoni

Présentation de la marque COEUR DU BASSIN

Déposée le 4 novembre 2011 par Jean Jacques Léoni, Camel Zermane, Michel Rouselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « COEUR DU BASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Les déposants sont Jean Jacques Léoni domicilié(e) 31 route de Castaudet - 33380 - MIOS - France, Camel Zermane domicilié(e) 31 route de Castaudet - 33380 - MIOS - France, Michel Rouselle domicilié(e) 5 route HOURTIN - 33121 - CARCANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Jacques Léoni domicilié(e) 31 route de Castaudet - 33380 - MIOS - France.

La marque COEUR DU BASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 32 33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DU BASSIN est expirée depuis le 4 novembre 2021.

Jean Jacques Léoni a également déposé les autres marques suivantes : Le Phare de Cordouan , la dune du Pilat , Les Sables d'Arguin


Jean Jacques Léoni - 31 route de Castaudet - 33380 - MIOS - France

Camel Zermane - 31 route de Castaudet - 33380 - MIOS - France

Michel Rouselle - 5 route HOURTIN - 33121 - CARCANS - France


Jean Jacques Léoni - 31 route de Castaudet - 33380 - MIOS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°620368 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques lotions pour cheveux dentifrices – dépilatoires produits de démaquillage – rouge à lèvres – masques de beauté – produits pour la conservation de cuir (cirages) crèmes pour le cuir.

Joaillerie – bijouterie pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques métaux précieux et leurs alliages. Monnaie – objet d'art en métaux précieux. Coffrets à bijoux. Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre. Porte-clefs de fantaisie. Statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux. Etuis ou écrins pour l'horlogerie. Médailles.

Bières, eaux minérales et gazeuses. Boissons de jus de fruits et fruits. Sirop pour boissons. Limonades. Nectares de fruit. Sodas. Apéritif sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres. Digestifs (alcool et liqueurs). Vins. Spiritueux. Extraits ou essences alcooliques.

Télécommunications, information en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonique mobile. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées.